Mentions Legales
Derniere mise a jour : 24 mars 2026
Sommaire
1. Editeur du site
Appetio SAS
Societe par Actions Simplifiee
Capital social : 10 000 EUR
RCS Paris : XXX XXX XXX
TVA : FR XX XXX XXX XXX
Siege social : [Adresse du siege social]
Directeur de publication : [Nom]
Email : contact@appetio.fr
Tel : +33 X XX XX XX XX
2. Hebergement
[Nom de l'hebergeur]
[Adresse de l'hebergeur]
[Telephone de l'hebergeur]
Site web : [URL de l'hebergeur]
3. Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements figurant sur le Site (textes, graphismes, logos, icones, images, clips audio et video, logiciels, bases de donnees, etc.) sont proteges par les dispositions du Code de la propriete intellectuelle et appartiennent a Appetio SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, representation, modification, publication ou transmission non autorisee du Site ou de son contenu est interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
4. Marques
Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques deposees par Appetio SAS ou par des tiers. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuee a partir des elements du Site sans l'autorisation expresse d'Appetio SAS ou des titulaires des marques, est prohibee.
5. Limitation de responsabilite
5.1 Contenu du Site
Les informations contenues sur ce Site sont aussi precises que possible et le Site est periodiquement mis a jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez un probleme, merci de le signaler a contact@appetio.fr.
5.2 Disponibilite du Site
Appetio SAS ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que ceux-ci pourront etre corriges, ni que le Site fonctionnera sans interruption ou panne.
5.3 Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis a titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilite d'Appetio SAS quant au contenu de ces sites.
6. Donnees personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement de vos donnees personnelles sont detaillees dans notre Politique de Confidentialite.
Conformement au RGPD et a la loi Informatique et Libertes, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos donnees personnelles.
privacy@appetio.fr8. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige et a defaut d'accord amiable, le litige sera porte devant les tribunaux francais conformement aux regles de competence en vigueur.
9. Credits
Conception & Developpement
Appetio SAS
Icones
Heroicons, Tailwind CSS
Polices
Inter (Google Fonts)
10. Contact
Pour toute question relative aux presentes mentions legales :